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Règlement

1. Affiliation

Article 1 : Candidature
Pour être membre du club il faut :
• Etre parrainé par 2 membres de l’association,
• Faire une demande écrite au Président du Club,
• Une autorisation parentale pour les mineurs,
• Vous devrez obtenir le Certificat de contrôle des connaissances
en répondant correctement au QCM (Questionnaire à Choix Multiples) éliminatoire, pour cela on vous aura remis auparavant le manuel
d’initiation du tireur sportif, Télécharger le manuel en PDF
• Avoir fait un test de Tir,
• Etre agrée par le Comité Directeur,
• Avoir payé le droit d’entrée et la cotisation annuelle.

Article 2 : Avis favorables
Les avis favorables (feuille verte), documents à fournir pour obtenir
une autorisation de détention d’armes à titre sportif sont délivrés
par le Président du club délégataire de la F.F.Tir.
Pour l’acquisition d’une arme de catégorie B
il est nécessaire d’avoir :
• un temps minimum de 6 mois d’appartenance au club,
• un carnet de tir à jour,
• une motivation sportive,
• une connaissance du tir et des armes,
• une fréquentation régulière du Pas de Tir.

La nouvelle réglementation du 6 septembre 2013 implique aux tireurs d'adresser directement en préfecture les demandes d'acquisition ou de renouvellement d'arme(s).
Pour la vente ou cession d'arme(s) en catégorie B entre particuliers, les deux parties doivent remplir le formulaire dans un commissariat, une gendarmerie ou une armurerie qui transmettra le dossier en préfecture.

• Liste des documents à fournir à la préfecture des Alpes-Maritimes

Télécharger les formulaires
• Cerfa n°12644*04 (acquisition, renouvellement d'armes)
• Cerfa n°12650*02 (acquisition, vente, cession d'armes Cat.C)

• Accèder au site "Service-Public.fr" rubrique "Acquisition et détention d'armes"

Article 3 : Droit d’entrée
Le candidat admis doit acquitter un droit d’entrée dont le montant
est fixé par l’assemblée générale. Dans le cas de plusieurs membres
d’une même famille époux, ascendant ou descendent direct,
un seul droit d’entrée est exigé.

2. Fonctionnement

Article 4 : Accès au Stand
Les jours et heures d’ouverture des stands sont fixés
par le Comité Directeur soit :

Stand 10m : Mercredi et Samedi de 14h à 17h (hors vacances scolaires).
Stand 25m : Lundi de 14h30 à 22h00, Mercredi de 14h30 à 22h00
................. et Samedi de 14h30 à 18h30.

Consultez "Les infos du club" pour connaitre les périodes de fermetures (vacances d'été/vacances d'hiver & fermetures exceptionnelles).

Article 5 : Cotisation
La cotisation est annuelle, payable à l’ouverture de la saison
sportive de septembre ou au plus tard le 30 novembre.
Le montant est fixé chaque année par le Comité Directeur selon la Ligue.
Les membres du Comité Directeur payent uniquement la cotisation
de la Ligue.
Les membres d’honneur peuvent avoir s’ils le désirent une licence gratuite.

Article 6 : Invités
Chaque membre a la faculté de faire tirer de manière non habituelle
un invité. Celui-ci devra être obligatoirement accompagné par le membre
du club qui en assurera la responsabilité. Il devra régler au secrétariat
un droit de tir.

Article 7 : Armes du club
Le club possède des armes de compétition qui sont prêtées aux membres du club, elles doivent être rendues propres, en bon état et être utilisées avec les munitions du club.

Article 8 : Utilisation des armes personnelles
Peuvent être utilisées uniquement les armes détenues légalement
et en bon état de fonctionnement. Les accidents pouvant survenir
par l’usage d’armes clandestines ou en mauvais état ne seraient
pas couverts par l’assurance F.F.Tir.

Article 9 : Tir des membres mineurs
Pour pouvoir tirer, les membres de moins de 18 ans sont soumis
aux restrictions suivantes :
• A 50m, peuvent tirer les membres de l’équipe de compétition du club, après autorisation du Directeur sportif.
• A 25m, le tir n’est autorisé qu’à partir de 16 ans au 22LR qu’en présence d’un adulte membre du club qui en prend l’entière responsabilité.

Article 10 : Respect des règles
L’adhésion au club implique le respect, librement consenti des règles F.F.Tir ou contenues dans ce règlement. Elle implique également
que les membres du club acceptent les contrôles ou les remarques
des membres du CD ou des personnes désignées par celui-ci
et portant sur :
• Le bon état et la légalité des armes utilisées
• La conformité des munitions
• Le respect des règles de bienséance
• Le respect des règles de sécurité

Article 11 : fréquentation du stand
La délivrance d’un avis favorable pour l’acquisition ou le renouvellement d’une détention d’arme implique la fréquentation du stand au moins
1 fois par mois. Un carnet de tir est établi à ce titre pour chaque
membre du club qui en fait la demande.
Le tireur doit participer annuellement à trois séances contrôlées
de pratique du tir au minimum, chaque séance devant être espacée
de deux mois au moins. La séance de tir sera effectuée dans un stand déclaré (décret 93-110 du 3/9/93) sous le contrôle du Président du club
ou d’une personne désignée par lui (de préférence parmi les arbitres,
brevetés d’état ou fédéraux, animateurs, initiateurs etc.).

Article 12 : équipe représentative
Les championnats sont ouverts à tous les tireurs. Sont considérés
comme membres des équipes représentatives du club les tireurs
qui ont été qualifiés chaque année pour les championnats régionaux,
sur décision du Directeur sportif.
Certains avantages ou défraiements peuvent être décidés à leur bénéfice par le CD sur proposition du Président de la commission sportive.
Ces avantages peuvent être étendus aux accompagnateurs
de l’équipe du club

3. Règles de Sécurité

Article 13 : Transport de l’arme
Entre le domicile et le stand, l’arme est désapprovisionnée et équipée
d’un dispositif rendant son utilisation impossible et doit être transportée dans une mallette. Vous devez être en possession de votre licence,
de votre carnet de tir, des copies des autorisations de détention correspondantes et (recommandé) facture de chaque arme.
A l’arrivée au stand, vous devez impérativement vous inscrire sur le cahier de présence et mettre votre carnet de tir à jour si besoin.

Article 14 : Arrivée au Pas de Tir
C’est le Directeur de Tir qui décide du déroulement au Pas de Tir,
vous devez obligatoirement suivre ses instructions.
La mallette est apportée au Pas de Tir et l’arme n’est sortie
qu’à ce moment là. Une arme ne doit jamais être manipulée brutalement.
Avant d’utiliser une arme, s’assurer qu’elle est en bon état
de fonctionnement.
Les déplacements peuvent éventuellement être effectués avec l’arme désapprovisionnée, canon dirigé vers le haut.

Article 15 : Pendant le tir
Le canon de l’arme doit être en toute circonstance dirigé vers les cibles, avant qu’une personne ne se déplace en avant du Pas de Tir, les armes doivent être mises en sécurité :
• Enlever le chargeur, vider le magasin, la chambre ou le barillet
de ses munitions,
• Ouvrir le mécanisme (culasse ouverte ou barillet basculé),
• Contrôler visuellement et physiquement l’absence de munitions.
Pendant qu’une personne est en avant du Pas de Tir, il est interdit de :
• Toucher à son arme,
• Approvisionner les chargeurs sans autorisation.
Il est obligatoire de porter un système de protection auditif et oculaire pendant les tirs aux armes à feu.

Article 16 : Arrêt du Tir
Lors d’une pause de courte durée ou d’un incident au pas de tir, le tireur doit rester maître de son arme et respecter les règles de sécurité.
En cas de dysfonctionnement, de contrôle ou de réparation de l’arme, celle-ci doit être mise en sécurité et vérifiée à l’arrière du pas de tir
sur la table.

Article 17 : Règles de Bienséance
Les Pas de Tir sont des lieux d’activités sportives et les membres s’engagent à ne pas gêner le tir des autres. L’emplacement du Tir doit
être laissé propre au départ du tireur avec le matériel rangé et les douilles ramassées.

4. Sanctions

Article 18 : Sanctions
Tout manquement grave au respect du règlement intérieur peut entraîner
la comparution devant le Comité Directeur sur demande de l’un
de ses membres. Des sanctions seront prises :
• Avertissement,
• Exclusion temporaire,
• Exclusion définitive,
• Information de l’exclusion pour faute grave à la Ligue de Tir.